Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'Instant Traiteur
TOQUENELLE, SASU

Numéro de dépôt :
4122519
Date de dépôt :
02/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2024
L\'Instant Traiteur de TOQUENELLE

Présentation de la marque L'Instant Traiteur

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2014 par TOQUENELLETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Instant Traiteur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est TOQUENELLETODO domicilié(e) 3 rue du docteur Jean - 17100 - SAINTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 751 815 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOQUENELLE, M. Olivier FENO-FEYDEL domicilié(e) 3 rue du docteur Jean - 17100 - SAINTES - France.

La marque L'Instant Traiteur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4122519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Instant Traiteur arrivera à expiration en date du 2 octobre 2024.

TOQUENELLE a également déposé les autres marques suivantes : TOQUENELLE TRAITEUR , AU PASSAGE , (Marque figurative) , L INSTANT TRAITEUR , Plateau d'AUGUSTE TAPEZ-VOUS L'INCRUSTE ! , L INSTANT TRAITEUR


TOQUENELLE, SASU - 3 rue du docteur Jean - 17100 - SAINTES - France - SIREN 441751815


TOQUENELLE, M. Olivier FENO-FEYDEL - 3 rue du docteur Jean - 17100 - SAINTES - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement sans modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.